CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE APPLICABLE AUX PRODUITS KEYENCE

Les Conditions générales de vente suivantes concernent les produits KEYENCE, ci-après appelés les « produits ». Elles annulent et remplacent toute autre condition spécifiée dans la commande de l’Acheteur ou l’une quelconque de ses correspondances, qui leur serait contradictoire. KEYENCE se réserve le droit de modifier occasionnellement par écrit les présentes Conditions générales de vente.

1. GARANTIES ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ: KEYENCE garantit l'absence de défauts de matériaux ou de main d'œuvre sur ses produits pendant 1 (un) an à compter de la date d’expédition. Les Produits livrés ne sont pas forcément conformes aux modèles ou échantillons présentés à l'Acheteur à titre d'illustration du type général et de la qualité des Produits En cas de défaut constaté sur un produit, ledit produit doit être retourné à KEYENCE, l'intégralité des frais d'expédition étant à la charge de l'Acheteur, ou bien ledit produit doit être tenu à la disposition de KEYENCE pour inspection et examen. Suite à examen par KEYENCE, KEYENCE sera seul juge pour décider du remboursement du prix d'achat ou de la réparation ou du remplacement gratuits du produit jugé défectueux. La présente garantie ne s’applique pas aux défauts résultant des actions de l'Acheteur, y compris, mais sans s’y limiter, l’installation incorrecte, l’interfaçage incorrect, la réparation incorrecte, la modification non autorisée, l'application et la manipulation impropres telles que l’exposition à des courants trop élevés, à la chaleur, au froid, à l’humidité, aux vibrations ou à l’atmosphère extérieure. Les pièces d’usure ne sont pas garanties.

2. KEYENCE est prêt à offrir toute suggestion concernant l'utilisation de des produits. Il ne s'agit que de suggestions et il incombe à l'Acheteur de s'assurer du caractère approprié du produit pour l'usage particulier prévu. KEYENCE ne pourra être tenu pour responsable des éventuels dommages résultants de l'utilisation de ses produits.

3. Les produits et éventuels échantillons (« produits/échantillons ») fournis à l’Acheteur ne doivent pas être utilisés par voie interne par les êtres humains, pour le transport d'êtres humains, ou tant que dispositifs de sécurité, sauf indication dans ce sens dans les spécifications écrites desdits produits/échantillons. KEYENCE ne saurait être tenu pour responsable en cas d’une quelconque utilisation impropre des produits/échantillons. En outre, l’Acheteur devra indemniser KEYENCE et le dégager de toute responsabilité liée aux éventuels dommages et responsabilités provenant de toute utilisation incorrecte desdits produits/échantillons.

4. AUCUNE GARANTIE SUPPLEMENTAIRE N’EST OFFERTE SUR LES PRODUITS/ECHANTILLONS AU-DELA DES GARANTIES CI-DECRITES. AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, N’EST ACCORDEE, Y COMPRIS, ET SANS S’Y LIMITER, DE GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'APTITUDE A REPONDRE A UN USAGE PARTICULIER, OU LE FAIT DE NE PAS ETRE CONTREFAISANTE AUX DROITS DE PRODUITS DE TIERS. KEYENCE ET LES ENTITES QUI LUI SONT AFFILIEES NE POURRONT AUCUNEMENT ETRE TENUES POUR RESPONSABLES AUPRES DE QUELQUE PERSONNE OU ENTITE DES EVENTUELS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, PUNITIFS, SPECIAUX OU CONSECUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES EVENTUELS DOMMAGES RESULTANT D’UNE PERTE D’UTILISATION, D’UNE INTERRUPTION D’ACTIVITE, D'UNE PERTE D’INFORMATIONS, D’UNE PERTE DE DONNEES OU DE DONNEES INEXACTES, D’UNE PERTE DE PROFITS, D'UNE PERTE D’EPARGNES), NI DES COUTS DE REMPLACEMENT DES PRODUITS, SERVICES OU TECHNOLOGIES, NI DE TOUT AUTRE ELEMENT RESULTANT OU LIE A L'UTILISATION OU L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LES PRODUITS, MEME DANS LE CAS OU KEYENCE OU SES ENTITES AFFILIEES AURAIENT ETE PREVENUS DE L’EVENTUALITE D’UNE RECLAMATION EN DOMMAGES-INTERETS DE LA PART D’UN TIERS OU DE TOUTE AUTRE RECLAMATION A L’ENCONTRE DE L’ACHETEUR. Il est possible que certaines des exclusions de responsabilité ou limitations de garanties précédentes peuvent ne pas s'appliquer sous certaines législations.